Mentions Légales
Éditeur du site :
Nom : CHAMPION Marc
Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
Adresse du siège social : Rue Tour Canoz, 39600 Arbois, France
Numéro SIRET : 830 011 995 00032 – RCS : Lons-le-Saunier
Email : contact@precieuselucie.com
Directeur de la publication : Marc CHAMPION
Hébergement du site :
Le site est hébergé par Shopify Inc., dont le siège social est situé au 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada.
Site web : www.shopify.com
Activité :
Vente en ligne de bijoux, pierres de lithothérapie, chaînes, présentoirs et autres accessoires en argent 925.
Numéro de TVA :
Franchise en base de TVA – non assujetti.
Moyens de paiement acceptés :
Carte bancaire, PayPal.
Propriété intellectuelle :
Tous les contenus présents sur le site précieuselucie.com (textes, images, logos, graphismes) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de CHAMPION Marc. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
Responsabilité :
CHAMPION Marc s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, la responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans les contenus publiés.
Cookies et traceurs :
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Assurance professionnelle :
L’activité est couverte par une assurance professionnelle souscrite auprès d’Orus.
Médiation :
En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable. À défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse dans un délai d’un mois, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur compétent :
Société Médiation Professionnelle
Site : www.mediateur-consommation-smp.fr
Adresse : 24 rue Albert de Mun, 33000 Bordeaux, France
Loi applicable et juridiction compétente :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Conditions générales de vente (CGV) :
Les CGV sont disponibles séparément sur Shopify et régissent les relations contractuelles entre le client et l’entreprise.